Les arrêtés

En 2020

• Arrêté 2020/001 du 29 janvier 2020 portant nomination pour le jury de sélection des projets au Programme PEPITE HESAM Booster

En 2019

• Arrêté 2019/020 du 18 décembre 2019 portant la proclamation des résultats pour la catégorie 6 pour les élections au Conseil d’Administration de HESAM Université
• Arrêté 2019/019 du 6 décembre 2019 portant la validité des listes pour les élections au Conseil d’Administration de HESAM Université 
• Arrêté 2019/018 du 6 décembre 2019 portant la proclamation des résultats pour la catégorie 3 pour les élections au Conseil d’Académique de HESAM Université 
• Arrêté 2019/017 du 6 décembre 2019 portant la proclamation des résultats pour la catégorie 2 collège A secteur 2 pour les élections au Conseil d’Académique de HESAM Université
• Arrêté 2019/016 du 6 décembre 2019 portant la proclamation des résultats pour la catégorie 2 collège A secteur 1 pour les élections au Conseil d’Académique de HESAM Université
• Arrêté 2019/015 du 6 décembre 2019 portant la proclamation des résultats pour la catégorie 2 collège A pour les élections au Conseil d’Académique de HESAM Université 
• Arrêté 2019/014 du 6 décembre 2019 portant la proclamation des résultats pour la catégorie 5 pour les élections au Conseil d’Administration de HESAM Université 
• Arrêté 2019/013 du 6 décembre 2019 portant la proclamation des résultats pour la catégorie 4 collège B pour les élections au Conseil d’Administration de HESAM Université
• Arrêté 2019/012 du 6 décembre 2019 portant la proclamation des résultats pour la catégorie 4 collège A pour les élections au Conseil d’Administration de HESAM Université 
• Arrêté 2019/011 du 28 novembre 2019 portant sur l’extension de compétences du Comité électoral consultatif pour l’organisation des élections des représentants usagers au Conseil d’Administration de HESAM Université 
• Arrêté 2019/010 du 28 novembre 2019 portant sur l’organisation des élections des représentants usagers au Conseil d’Administration de HESAM Université 
• Arrêté 2019/009 du 25 novembre 2019 portant sur la validité des listes pour les élections au Conseil d’Administration et au Conseil Académique de HESAM Université 
• Arrêté 2019/008 du 21 novembre 2019 portant sur la composition du bureau centralisateur pour les élections au Conseil d’Administration et au Conseil Académique de HESAM Université 
• Arrêté du 2019/007 du 15 novembre 2019 portant sur la démission des administrateurs du Conseil Académique de HESAM Université 
• Arrêté 2019/006 du 14 novembre 2019 portant sur la modification de l’arrêté 2019-004 portant sur les élections au Conseil d’Administration et au Conseil Académique de HESAM Université 
• Arrêté 2019/005 du 14 novembre 2019 portant sur la modification de l’organisation du scrutin aux élections au Conseil d’Administration et au Conseil Académique de HESAM Université pour les élections des représentants usagers
• Arrêté 2019/004 du 4 octobre 2019 portant sur les élections au Conseil d’Administration et au Conseil Académique de HESAM Université
• Arrêté 2019/003 du 4 octobre 2019 portant sur la composition du comité électoral consultatif
• Arrêté 2019/002 du 4 avril 2019 portant sur la désignation du représentant étudiant HESAM Université au CNESER
• Arrêté 2019/001 du 14 février 2019 portant sur la nomination du jury de sélection des projets au Programme PÉPITE HESAM BOOSTER

En 2018

• Arrêté 2018/020 du 10 décembre 2018 portant sur la composition du comité technique d'établissement HESAM Université. 
• Arrêté 2018/019 du 10 décembre 2018 relatif aux élections des représentants des usagers au conseil académique de la COMUE.
• Arrêté 2018/018 du 10 décembre 2018, portant sur l'extension de compétence de la commission électorale.
• Arrêté 2018/017 du 29 octobre 2018, portant sur l'ouverture des élections pour le renouvellement général des organismes consultatifs des instances de représentation du personnel au sein de la fonction publique.
• Arrêté 2018/016 du 29 octobre 2018, relatif à la publication de la liste des grands électeurs en vue des élections des représentants des usagers au conseil d'administration de la COMUE.
• Arrêté 2018/015 du 18 octobre 2018, portant sur la nomination du régisseur d'avances auprès de l'établissement public HESAM Université.
• Arrêté 2018/014 du 2 octobre 2018, portant sur les élections des représentants des usagers au conseil académique de la COMUE.
• Arrêté 2018/013 du 2 octobre 2018, portant sur la composition de la commission électorale.
• Arrêté 2018/012 du 25 septembre 2018, portant sur la nomination de la déléguée à la protection des données à caractère personnel.
• Arrêté 2018/011 du 7 juin 2018, portant sur la proclamation des résultats pour la catégorie 6 pour les élections au conseil d’administration 2018.
• Arrêté 2018/010 du 5 juin 2018, relatif à la composition du bureau de votes en vue des élections des représentants des usagers au conseil d’administration de la COMUE.
• Arrêté 2018/009 du 1 juin 2018, relatif à la validité des listes aux élections au conseil d’administration.
• Arrêté 2018 008 du 22 mai 2018, relatif à la publication de la liste des grands électeurs en vue des élections des représentants des usagers au conseil d’administration de la COMUE.
• Arrêté 2018/007 du 10 avril 2018, relatif aux élections des représentants des usagers au conseil d’administration de la COMUE.
• Arrêté 2018/006 du 10 avril 2018, portant sur l'extension de compétence de la commission électorale.
• Arrêté 2018/005 du 5 mars 2018, relatif à la publication de la liste des grands électeurs en vue des élections des représentants des usagers au conseil d’administration de la COMUE.
• Arrêté 2018/004 du 28 février 2018, relatif à la publication de la liste des grands électeurs en vue des élections des représentants des usagers au conseil d’administration de la COMUE.
• Arrêté 2018/003 du 15 février 2018, relatif aux élections des représentants des usagers au conseil d’administration de la COMUE.
• Arrêté 2018/002 du 9 février 2018, portant sur la composition de la commission électorale.
• Arrêté 2018/001 du 9 février 2018, portant sur la sélection des candidats et montants alloués pour les projets au programme HESAM for AFRICA.

En 2017

• Arrêté 2017/004 du 26 octobre 2017, portant sur la composition du comité technique d'établissement HESAM Université.
• Arrêté 2017/003 du 20 décembre 2017, portant sur la nomination pour le jury de sélection des projets au programme HESAM for AFRICA.
• Arrêté 2017/002 du 26 septembre 2017, portant sur la nomination pour le jury du diplôme du Centre Michel Serres pour les promotions 2015 semestre 4 et promotion 2016 semestre 2 et pour le jury du Post Master du Centre Michel Serres (DiMS et PoMS).
• Arrêté 2017/001 du 2 mars 2017, portant sur la nomination pour le jury du diplôme du Centre Michel Serres pour les promotions 2015 semestre 3 et promotion 2016 semestre 1 et pour le jury du Post-Master du Centre Michel Serres (DiMS et PoMS).

En 2016

• Arrêté 2016/001 du 2 février 2016, portant sur la délégation de signature du Président au Délégué Général.
• Arrêté 2016/002 du 2 février 2016, portant sur la délégation de signature du Président de la Communauté d’universités et établissements heSam Université.
• Arrêté 2016/003 du 3 mai 2016, relatif aux élections au conseil académique de la COMUE.
• Arrêté 2016/004 du 10 mai 2016, portant nomination de Monsieur Jean-Claude RUANO-BORBALAN.
• Arrêté 2016/005 du 18 mai 2016, relatif à la modification du planning de mise en œuvre des élections au conseil académique de la COMUE
• Arrêté 2016/006 du 7 juin 2016, relatif à la validité des listes aux élections au conseil académique de la COMUE.
• Arrêté 2016/007 du 8 juin 2016, relatif à la composition des bureaux de votes pour les élections 2016 au conseil académique.
• Arrêté 2016/008 du 17 juin 2016, portant sur la proclamation des résultats des élections pour la catégorie 2 du conseil académique.
• Arrêté 2016/009 du 17 juin 2016, portant sur la proclamation des résultats des élections pour la catégorie 3 du conseil académique.
• Arrêté 2016/010 du 17 juin 2016, portant sur la proclamation des résultats des élections pour la catégorie 4 du conseil académique.
• Arrêté 2016/011 du 13 juillet 2016, portant sur la nomination de Monsieur Marc LE COQ
• Arrêté 2016/012 du 9 septembre 2016, portant sur la nomination pour le jury du Diplôme et du Post Master du Centre Michel Serres (DiMS et PoMS).
• Arrêté 2016/013 du 13 septembre 2016, portant sur la délégation de signature du Président de la Communauté d’universités  et établissements heSam Université
• Arrêté 2016/014 du 10 octobre 2016, portant sur la composition du comité technique d’établissement délégation de signature du Président de la Communauté d’universités et d’établissements « HESAM Université ».

En 2015

• Arrêté 2015/001 du 13 mai 2015, portant sur la nomination pour le jury de sélection des projets recherche 2015.
• Arrêté 2015/002 du 17 juin 2015, portant sur la nomination des chargé(e)s de missions et coordinateurs(trices) de commissions ou comités.
• Arrêté 2015/003 du 7 juillet 2015, portant sur la nomination pour le jury DiMS du Centre Michel Serres.
• Arrêté 2015/004 du 7 juillet 2015, portant sur la nomination pour le jury de sélection des projets pédagogiques 2015.
• Arrêté 2015/005 du 18 septembre 2015, portant sur la délégation de signature du Président au Délégué Général.
• Arrêté 2015/006 du 18 septembre 2015, portant sur la délégation de signature du Président de la Communauté d’Universités et d’Établissements heSam université.
• Arrêté 2015/007 du 2 octobre 2015, portant sur la composition de la commission électorale.
• Arrêté 2015/008 du 16 octobre 2015, relatif sur les élections au conseil d’administration de la COMUE.
• Arrêté 2015/009 du 17 novembre 2015, relatif à la validité des listes aux élections au conseil d’administration de la ComUE.
• Arrêté 2015/010 du 18 novembre 2015, portant sur la rectification partielle de l’arrêté 2015/009 relatif à la validité des listes aux élections au conseil d’administration de la COMUE.
• Arrêté 2015/011 du 24 novembre 2015, portant sur la composition du bureau de vote centralisateur pour les élections au conseil d’administration 2015.
• Arrêté 2015/012 du 1 décembre 2015, portant sur la modification sur la composition du bureau de vote centralisateur pour les élections au conseil d‘administration 2015.
• Arrêté 2015/013 du 1 décembre 2015, portant sur la composition du bureau de vote pour la catégorie 6 pour les élections au conseil d’administration 2015.
• Arrêté 2015/014 du 2 décembre 2015, portant sur la composition du bureau de vote pour la catégorie 6 pour les élections au conseil d’administration 2015.
• Arrêté 2015/015 du 4 décembre 2015, portant sur la proclamation des résultats des élections pour la catégorie 4 – Collège A
• Arrêté 2015/016 du 4 décembre 2015, portant sur la proclamation des résultats des élections pour la catégorie 4 – Collège B
• Arrêté 2015/017 du 4 décembre 2015, portant sur la proclamation des résultats des élections pour la catégorie 5
• Arrêté 2015/018 du 4 décembre 2015, portant sur la proclamation des résultats des élections pour la catégorie 6
• Arrêté 2015/019 du 9 décembre 2015, portant sur la délégation de signature du Président de la Communauté d’universités et établissements heSam Université.

En 2014

• Arrêté 2014/001 du 9 janvier 2014, portant sur la délégation de signature du Président de heSam Université.
• Arrêté 2014/002 du 4 mars 2014, portant sur la nomination pour le projet Idex-PNM. Composition du jury d’attribution des projets NExT.
• Arrêté 2014/003 du 4 mars 2014, portant sur la nomination pour le projet Idex-PNM. Composition du jury d’attribution des projets Synergie.
• Arrêté 2014/004 du 14 mars 2014, portant sur la nomination du vice-président exécutif de heSam Université
• Arrêté du Rectorat de Paris – Denis Pelletier est nommé en qualité d’administrateur intérimaire de heSam Université
• Arrêté 2014/005 du 31 mars 2014, portant sur la délégation de signature de l’administrateur intérimaire au Délégué Général
• Arrêté 2014/006 du 31 mars 2014, portant sur la délégation de signature de l’administrateur intérimaire de la ComUE heSam
• Arrêté 2014/007 du 31 mars 2014, portant sur la nomination pour le projet Idex-PNM. Composition du jury de l’appel à projets pédagogiques 2014 du programme PNM.
• Arrêté 2014/008 du 4 avril 2014, portant sur la nomination pour le jury « Ecole d’été – PNM ».
• Arrêté 2014/009 du 4 avril 2014, portant sur la nomination pour le jury des contrats Humboldt et des bourses Lévi-Strauss 2014.
• Arrêté 2014/010 du 10 juin 2014, portant sur la nomination pour le jury des bourses Germaine-Tillion 2014.
• Arrêté 2014/011 du 23 juin 2014, portant sur la nomination pour le jury des contrats doctoraux 2014.
• Arrêté 2014/012 du 10 octobre 2014, portant sur l'ouverture des élections pour le renouvellement général des organismes consultatifs des instances de représentation du personnel au sein de la fonction publique
• Arrêté 2014-013 du 16 octobre 2014, portant sur la nomination pour la composition du Comité d’engagement heSam Entreprendre
• Arrêté 2014-014 du 17 octobre 2014, portant sur la modification de l’arrêté 2014-012
• Arrêté 2014-015 du 5 décembre 2014, portant sur la proclamation des résultats des élections des représentants du Comité Technique d’établissement d’heSam Université
• Arrêté 2014-016 du 19 décembre 2014, portant sur la délégation de signature du Président au Délégué Général

En 2013

• Arrêté 2013/001 du 21 mars 2013, portant sur la nomination pour le projet Idex-PNMU. Philippe Casella nommé Président du jury d’attribution du programme Synergie 2013.
• Arrêté 2013/002 du 21 mars 2013, portant sur la nomination pour le projet Idex-PNM. Composition du jury d’attribution du programme Synergie 2013.
• Arrêté 2013/003 du 4 avril 2013, portant sur la nomination pour le projet Idex-PNM. Bertrand Wigniolle nommé Président du jury d’attribution du programme des bourses Humboldt 2013.
• Arrêté 2013/004 du 4 avril 2013, portant sur la nomination pour le projet Idex-PNM. Composition du jury d’attribution du programme des bourses Humboldt 2013.
• Arrêté 2013/005 du 21 mai 2013, portant sur la nomination pour le projet Idex-PNM. Bertrand Wigniolle nommé Président du jury 2013 pour l’attribution des bourses Levi-Strauss et le financement des écoles d’été.
• Arrêté 2013/006 du 21 mai 2013, portant sur la nomination pour le projet Idex-PNM. Composition du jury pour l’attribution des bourses Levi-Strauss et le financement des écoles d’été.
• Arrêté 2013/007 du 6 juin 2013, portant nomination pour le projet Idex-PNM. Charles-Henri d’Arcimoles nommé Chargé des formations du Centre Michel Serres.
• Arrêté 2013/008 du 17 juin 2013, portant sur la nomination pour le projet Idex-PNM. Bertrand Wigniolle nommé Président du jury 2013 pour l’attribution des contrats doctoraux du programme PNM.
• Arrêté 2013/009 du 17 juin 2013, portant sur la nomination pour le projet Idex-PNM. Composition du jury 2013 pour l’attribution des contrats doctoraux du programme PNM.
• Arrêté 2013/010 du 1e septembre 2013, portant nomination pour le projet Idex-PNM. Denis Pelletier nommé Administrateur Général par intérim.
• Arrêté 2013/011 du 2 octobre 2013, portant sur la nomination pour le projet Idex-PNM. Denis Pelletier nommé Administrateur Général du projet Idex PNM.
• Arrêté 2013/012 du 7 novembre 2013, portant sur la nomination pour le projet Idex-PNM. Composition du jury pour l’attribution des contrats post-doctoraux Germaine-Tillion du programme PNM.

En 2012

• Arrêté 2012/001 du 25 mai 2012, portant sur la délégation de signature du Président de l’EPCS PRES heSam au Délégué Général.
• Arrêté 2012/002 du 29 mai 2012, portant sur les nominations pour le projet Idex-PNMU.
• Arrêté 2012/003 du 24 juillet 2012, portant sur la nomination pour le projet Idex-PNMU. Nomination d’Alain Cadix au poste d’Administrateur Général par intérim.
• Arrêté 2012/004 du 10 septembre 2012, portant sur la nomination pour le projet Idex-PNMU. Nomination de Katia Béguin, Jean-François Schaub et Bertrand Wigniolle.
• Arrêté 2012/005 du 1e octobre 2012, portant sur la nomination pour le projet Idex-PNMU. Nomination d’Alain Cadix au poste d’Administrateur Général.
• Arrêté 2012/006 du 1e octobre 2012, portant sur la nomination pour le projet Idex-PNMU. Nomination de Marc Le Coq au poste de Directeur des projets du Centre Michel Serres.
• Arrêté 2012/007 du 2 octobre 2012, portant sur la nomination pour le projet Idex-PNMU. Bertrand Wigniolle nommé Président du jury d’attribution des contrats doctoraux PNMU 2012.
• Arrêté 2012/008 du 2 octobre 2012, portant sur la composition du jury de sélection des contrats doctoraux du projet Idex PNMU.

En 2011

• Arrêté 2011/001 du 22 novembre 2011, portant sur la délégation générale du Président de l’EPCS PRES heSam au Doyen d’âge des représentants des établissements membres fondateurs ou associés.
• Arrêté 2011/002 du 22 novembre 2011, portant sur la délégation de signature du Président de l’EPCS PRES heSam au Délégué Général.
• Arrêté 2011/03 du 7 décembre 2011, portant sur l' arrêt de la délégation générale du président de l’EPCS PRES heSam au Doyen d’âge des représentants des établissements membres fondateurs ou associés.