5 mars 2018

Ouverture des élections des représentants élus des usagers au Conseil d’administration

Jeudi 7 juin 2018 se tiendront les élections des représentants élus des usagers au Conseil d'administration. Retrouvez sur cette page toutes les informations et les documents associés.

>> Arrêté 2018/011 du 7 juin 2018 portant la proclamation des résultats pour la catégorie 6 pour les élections au conseil d’administration 2018.
>>Arrêté 2018/010 du 5 juin 2018, relatif à la composition du bureau de votes en vue des élections des représentants des usagers au conseil d’administration de la COMUE.
>> Arrêté 2018/009 du 1 juin 2018, relatif à la validité des listes aux élections au conseil d’administration.
>> Arrêté 2018/008 du 22 mai 2018, relatif à la publication de la liste des grands électeurs en vue des élections des représentants des usagers au conseil d’administration de la COMUE.
>> Arrêté 2018/007 du 10 avril 2018, relatif aux élections des représentants des usagers au conseil d’administration de la COMUE.
>> Arrêté 2018/006 du 10 avril 2018, portant extension de compétence de la commission électorale.
>> Arrêté 2018/005 du 5 mars 2018 relatif à la publication de la liste des grands électeurs en vue des élections des représentants des usagers au conseil d’administration de la COMUE.
>> Arrêté 2018/004 du 28 février 2018, relatif à la publication de la liste des grands électeurs en vue des élections des représentants des usagers au conseil d’administration de la COMUE.

>> Formulaire de déclaration individuelle de candidatures
>> Formulaire de liste de candidatures
>> Formulaire de composition de liste
>> Procuration

Les statuts d’HESAM Université, approuvés par un décret du 26 août 2015, prévoient un Conseil d’administration de 40 administrateurs dont la durée du mandat est fixée à 4 ans. Toutefois, elle est fixée à deux ans pour les représentants des usagers élèves et étudiants.

L’article 6.1 prévoit 4 représentants des usagers, élèves et étudiants qui suivent une formation dans la communauté et/ou dans un établissement membre.

L’article 8.2 des statuts concernant les Elections des représentants des usagers (catégories 6° du conseil d’administration) prévoit :

« Le corps électoral est constitué par l’ensemble des représentants des usagers au sein des instances élues des établissements membres de la communauté.
Les élections des représentants des usagers ont lieu au suffrage indirect, au scrutin secret de liste à un tour à la représentation proportionnelle, avec répartition des sièges restant à pourvoir selon la règle du plus fort reste. Le panachage n’est pas admis. Les listes de candidature sont composées alternativement d’une personne de chaque sexe. Le vote par correspondance est admis.
Chaque liste de candidature comporte, parmi les candidats occupant les quatre premières places de la liste, des représentants appartenant au moins à deux établissements différents de la communauté. »

Le calendrier des élections au Conseil d’administration :

– Jeudi 31 mai 2018 à 12h00 : Limite de dépôt des listes de candidats
– Vendredi 1 juin 2018 : Affichage des candidatures

Jeudi 7 juin 2018 de 10h00 à 17h00 pour l’élection des administrateurs de la catégorie 6 (usagers) par un vote à l’urne qui se tiendra au siège de l’établissement public
– Dimanche 10 juin 2018 (au plus tard) : Proclamation et affichage des résultats.

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