19 juin 2015

Gouvernance

heSam Université est dirigé par un Président et administré par un Conseil d’administration, assisté d’un Conseil académique. Le Président est soutenu d’un bureau et d’un délégué général.

Le Président

Le 2 février 2016, Monsieur Jean-Luc DELPEUCH a été élu par le Conseil d’administration en tant que Président d’heSam Université.

Le délégué général

Hugues BRUNET est le délégué général d’heSam Université. Il assure la direction administrative et financière de l’établissement.

Les conseils 

  • Le conseil des membres

Le conseil des membres réunit les chefs des 9 établissements membres fondateurs de la communauté.
Les 6 établissements affiliés participent au conseil des membres sans voix délibérative.

>> Les chefs des établissements membres fondateurs d’heSam Université.

  • Le conseil d’administration

Le conseil d’administration se réunit trois fois par an. Il règle, par ses délibérations, les affaires d’heSam Université. La durée du mandat est fixée à quatre ans pour les membres du conseil et à deux ans pour les représentants des usagers, élèves et étudiants.

Sa composition :
Le conseil d’administration comprend quarante administrateurs, répartis en six catégories :

  • 1° Douze représentants des établissements d’enseignement supérieur et des organismes de recherche membres de la communauté. Chacun des établissements membres dispose d’un siège. L’université Paris I Panthéon-Sorbonne dispose de deux sièges ;
  • 2° Cinq personnalités qualifiées, désignées d’un commun accord par les membres mentionnés au 1° ci-dessus ;
  • 3° Cinq représentants des entreprises et des associations et des collectivités territoriales ;
  • 4° Dix représentants des enseignants-chercheurs, enseignants et chercheurs exerçant leurs fonctions dans la communauté et/ou dans les établissements membres, élus en deux collèges distincts tels que définis à l’article D. 719-4 du code de l’éducation, soit cinq au titre du collège A et cinq au titre du collège B ;
  • 5° Quatre représentants des autres personnels exerçant leurs fonctions dans la communauté et/ou dans les établissements membres ;
  • 6° Quatre représentants des usagers, élèves et étudiants qui suivent une formation dans la communauté et/ou dans un établissement membre.

L’association des régions de France est représentée au sein du conseil d’administration au titre de la catégorie 3°. La liste des autres entreprises et associations de cette catégorie est fixée par délibération statutaire, sur proposition des administrateurs de la catégorie 1°.
Les collectivités territoriales représentées au sein du conseil d’administration sont la région Ile-de-France et la Ville de Paris ;
Le recteur d’académie assiste ou se fait représenter au conseil d’administration.
Le délégué général, l’agent comptable et les vice-présidents de la communauté assistent au conseil d’administration avec voix consultative. Le président peut y inviter, avec voix consultative, toute personne dont il souhaite recueillir l’avis.

>> Les comptes-rendus de séances du conseil d’administration d’heSam Université.
>> Les membres du conseil d’administration d’heSam Université.

  • Le Conseil académique

Le conseil académique apporte au conseil d’administration une réflexion prospective sur les orientations d’heSam université en matière de formation et de recherche. Il donne son avis sur le rapport annuel d’activité de l’établissement.

Sa composition :
Le conseil académique comprend soixante membres :

  • 1° Huit représentants des établissements et organismes membres ;
  • 2° Trente-deux représentants des enseignants-chercheurs, enseignants et chercheurs exerçant leurs fonctions dans la communauté et/ou dans les établissements membres, dont seize élus au titre du collège A et seize élus au titre du collège B tels que définis à l’article D. 719-4 du code de l’éducation ;
  • 3° Six représentants des autres personnels exerçant leurs fonctions dans la communauté et/ou dans les établissements membres ;
  • 4° Six représentants des usagers qui suivent une formation dans la communauté ou dans un établissement membre ;
  • Huit personnalités extérieures aux établissements membres de la communauté, conformément aux dispositions de l’article L. 719-3 du code de l’éducation.

Parmi les représentants des chercheurs, enseignants et enseignants-chercheurs siégeant au titre de la catégorie 2° ci-dessus :
a)° Seize représentants sont élus dans le cadre des deux secteurs disciplinaires définis au paragraphe 7.2. L’élection se fait au sein de chaque secteur disciplinaire au suffrage direct, selon les modalités fixées à l’article 8.1 des présents statuts. Chaque secteur disciplinaire dispose de huit représentants, dont quatre élus au titre du collège A et quatre élus au titre du collège B tels que définis à l’article D. 719-4 du code de l’éducation ;
b)° Seize représentants sont élus au suffrage direct, selon les modalités fixées à l’article 8.1 des présents statuts, dans le cadre de deux collèges statutaires, à raison de huit représentants élus au titre du collège A et huit élus au titre du collège B tels que définis à l’article D. 719-4 du code de l’éducation.

 

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